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Éditeur du site

Comité Saint-Michel, association de fait, comité de quartier à Etterbeek (Bruxelles).
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Hébergement

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Conception et réalisation

Orange Bleu SRL, Ghlin, Belgique.

Propriété intellectuelle

Les textes et les illustrations de ce site appartiennent au Comité Saint-Michel, sauf mention contraire. Les visuels du projet d'ambassade sont la propriété de leurs auteurs, cités sous chaque image. Toute reproduction sans accord écrit est interdite.

Responsabilité

Les informations publiées reflètent l'état des dossiers au moment de leur rédaction. Le Comité les met à jour au fil de ses actions, sans garantie d'exhaustivité. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas le Comité.

Droit applicable

Droit belge. Tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.